le MORTIER francais
Présentation de la marque le MORTIER francais
Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par SACAMAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le MORTIER francais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le MORTIER francais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614988.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le MORTIER francais arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.
SACAMAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38